mercredi , 26 juin 2019

Accueil » Plan Local d’Urbanisme / SCOT

Plan Local d’Urbanisme / SCOT

PLU - Page de garde

Toutes les pièces ci-dessous sont disponibles en téléchargement

– 00 Sommaire
Sommaire
– 01 Rapport de présentation
Rapport de présentattion
– 02 PADD
PADD
– 03 OAP
OAP
– 04 RÈGLEMENT
Règlement
– 05 ZONAGE
Zonage risques
Zonage
– 06 EMPLACEMENTS RÉSERVÉS
Emplacements réservés
– 08 DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Arrêt PLU
Débat PADD
DP clôtures
DP ravalement façades
DPU
Révision complémentaire
Lancement révision
Permis de démolir
Délibération 32/2016
– 09 SCHÉMAS ASSAINISSEMENT
Zonage assainnissement
Schéma directeur
Zonage EP
Zonage EU
– 10 ETUDE DES RISQUES GÉOLOGIQUES
Aléas
Rapport
–  11 AVIS DE L’AUTORITÉ ENVIRONNEMENTALE
Décision

 


 

SCOT

SYNDICAT MIXTE DES RIVES DU RHONE

ESPACE SAINT GERMAIN – Bâtiment Orion

30 avenue Général Leclerc

38200 vienne

Tél. : 04 74 48 64 71

contact@scot-rivesdurhone.com

www.scot-rivesdurhone.com

scroll to top