jeudi , 21 septembre 2017

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Plan Local d’Urbanisme / SCOT

PLU - Page de garde

Toutes les pièces ci-dessous sont disponibles en téléchargement

– 00 Sommaire
Sommaire
– 01 Rapport de présentation
Rapport de présentattion
– 02 PADD
PADD
– 03 OAP
OAP
– 04 RÈGLEMENT
Règlement
– 05 ZONAGE
Zonage risques
Zonage
– 06 EMPLACEMENTS RÉSERVÉS
Emplacements réservés
– 08 DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Arrêt PLU
Débat PADD
DP clôtures
DP ravalement façades
DPU
Révision complémentaire
Lancement révision
Permis de démolir
Délibération 32/2016
– 09 SCHÉMAS ASSAINISSEMENT
Zonage assainnissement
Schéma directeur
Zonage EP
Zonage EU
– 10 ETUDE DES RISQUES GÉOLOGIQUES
Aléas
Rapport
–  11 AVIS DE L’AUTORITÉ ENVIRONNEMENTALE
Décision

 


 

SCOT

Une enquête publique a été organisée du lundi 8 septembre au vendredi 17 octobre 2014 inclus, dans le cadre du projet de schéma de secteur de la côtière rhodanienne, permettant de préciser à l’horizon 2030, les possibilités de développement urbain.
Consultez tous les détails de cette enquête.

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